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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIV
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NATURE LIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURE LIBRE
s.a.r.l. STIV

Numéro de dépôt :
97685138
Date de dépôt :
26/06/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2007

Présentation de la marque NATURE LIBRE

Déposée le 26 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATURE LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) STIV domicilié(e) 497 route de BORLY, 74380 CRANVES SALES (siège social) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique DEROCHE - Graphiste Sur Maison - France.

La marque NATURE LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685138.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE LIBRE est expirée depuis le 26 juin 2007.

STIV a également déposé les autres marques suivantes : FREZAL CREME GLACEE BIOLOGIQUE , NOBLESSE DU LAIT , BIO Nature Libre


s.a.r.l. STIV - 497 route de BORLY, 74380 CRANVES SALES (siège social) - France


Mr Dominique DEROCHE - Graphiste Sur Maison - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

Produits laitiers issus de l'Agriculture biologique